Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BODY SCAN
TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3923647
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
BODY SCAN de TRECA HOLDING

Présentation de la marque BODY SCAN

Déposée le 31 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BODY SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRECA HOLDING domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 092 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque BODY SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BODY SCAN est expirée depuis le 31 mai 2022.

TRECA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BODY SCAN , ViscoGel , PULLMAN ELITE HYBRID FOR LIFE , SMARTCOIL , SOFTCOIL , ViscoFlex , FRANÇOIS Ier


TRECA HOLDING, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 380092866


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757827 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans d'ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cellules photovoltaïques, appareils de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de mesure et d'analyse de la morphologie du corps humain, appareils et instruments de mesure et d'analyse des points de pression du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de relevé et d'analyse de l'empreinte et de la cartographie du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de mesure et d'analyse non à usage médical pour la conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus, tous ces produits à l'exception de ceux pour l'imagerie médicale.

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans d'ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cellules photovoltaïques, appareils de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de mesure et d'analyse de la morphologie du corps humain, appareils et instruments de mesure et d'analyse des points de pression du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de relevé et d'analyse de l'empreinte et de la cartographie du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus, tous ces produits à l'exception de ceux pour l'imagerie médicale ; de lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.